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Comme toujours, Infos Locales au Japon et Infos Kyushu mettent ces documents à titre d’information. Nous pouvons avoir mal compris ou traduit l'information, ou celle-ci peut avoir évolué depuis l'écriture de cet article. Nous mettons également à jour nos articles si la situation le demande, mais cela peut parfois prendre du temps. Cette page encourage donc chacun à vérifier les informations à la source, et de se tenir régulièrement informés par NHK Japon ou NHK World.

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Subvention d’introduction des TI (version 2023)

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Sommaire

IT導入補助金2023. La subvention des TI a pour objectif de subventionner une partie des frais d’introduction d’outils TI appropriés aux besoins et défis auxquels font face les PME et les TPE.

En temps normal, il existe 2 type d’aides : le cadre normal (types A et B). À cela s’ajoutent le cadre pour la mise en œuvre de l’infrastructure de numérisation et le type « mise en œuvre des TI dans le cadre de la coopération multi-entreprises ».

Contenu de l’aide

Cadre normal (types A et B)

La subvention des TI a pour objectif de subventionner une partie des frais d’introduction d’outils TI appropriés aux besoins et défis auxquels font face les PME et les TPE, doit servir à soutenir l’amélioration de la productivité du travail et l’augmentation des ventes.

L’objectif est de reconnaître et d’analyser les forces et les faiblesses de l’environnement de l’entreprise, et d’introduire des outils informatiques qui correspondent aux problèmes et aux demandes de gestion identifiés, afin d’améliorer et de renforcer les capacités de gestion, comme l’augmentation de l’efficacité opérationnelle et des ventes.

Cadre de promotion des mesures de sécurité

L’objectif est d’éviter les situations dans lesquelles les PME, les microentreprises, etc. auront des difficultés à poursuivre leurs activités en raison de cyberincidents, et de réduire le risque que les dommages causés par les cyberattaques puissent entraîner des contraintes d’approvisionnement et des hausses de prix, ainsi qu’entraver l’amélioration de la productivité.

Cadre pour la mise en œuvre de l’infrastructure de numérisation

La subvention des TI a pour objectif de subventionner une partie des coûts des logiciels de comptabilité, de commande et d’approvisionnement, de paiement et de commerce électronique des PME et des TPE.

L’objectif est de promouvoir la numérisation des transactions interentreprises en vue de la conformité des factures.

Concerne

Type d'industrie et structure organisationnelleCapitalNombre d'employés
Montant du capital ou
Contribution totale au capital
Emploi à plein temps
Petites et moyennes entreprises (secteurs des services tels que l'alimentation et les boissons, l'hébergement, le commerce de gros et de détail, les transports, les soins de santé, les soins infirmiers et la garde d'enfants, ainsi que les secteurs de la fabrication et de la construction)
Éligible lorsque le capital ou le nombre d'employés est inférieur à la colonne de droite (y compris pour les entreprises individuelles)Fabrication 製造業、
Construction 建設業、
Transport 運輸業
300 millions de yens300 personnes
Industrie des services サービス業 (à l'exception de l'industrie du logiciel ソフトウエア業, des services de traitement de l'information 情報処理サービス業 et des auberges 旅館業) 100 millions de yens100 personnes
Vente de détail 小売業50 millions de yens50 personnes
Industrie de fabrication de produits en caoutchouc ゴム製品製造業 (industrie de fabrication de pneus et de chambres à air pour automobiles ou avions)
(à l'exclusion de la fabrication de courroies et de bandes industrielles)
300 millions de yens900 personnes
Industrie des logiciels ou des services de traitement de l'information300 millions de yens300 personnes
Professionnels de l'hébergement (ryokans)50 millions de yens200 personnes
Autres industries (en dehors de ce qui est cité ci-dessus)300 millions de yens300 personnes
Autres entreprises enregistréesSociétés enregistrées (incorporées) dont l'activité est l'industrie médicale, de l'aide sociale et de l'enseignement--300 personnes
Chambres de commerce et d'industrie, Fédérations préfectorales des chambres de commerce et d'industrie et Chambre de commerce et d'industrie--100 personnes
Associations de PME telles que définies à l'article 2, paragraphe 1, point iv), de la loi sur le soutien aux PME.--Nombre d'employés répertoriés pour les principales industries
Les associations ou fédérations d'associations créées par une législation spéciale.--Nombre d'employés répertoriés pour les principales industries
Fondations 財団法人 (intérêt général et public), associations (intérêt général et public) 社団法人--Nombre d'employés répertoriés pour les principales industries
Société à but non lucratif spécifiée 特定非営利活動法人--Nombre d'employés répertoriés pour les principales industries
Très petites entreprises 小規模事業者
Secteur commercial et des services (à l'exclusion de l'hébergement et des loisirs) Moins de 5 employés
Industrie de l'hébergement et du divertissement dans le secteur des services Moins de 20 employés
Fabrication et autres secteurs Moins de 20 employés

Frais subventionnés

Le coût d’achat de logiciel, les souscriptions pour l’utilisation du cloud, les frais d’introduction liés, le cadre de mise en œuvre de l’infrastructure de numérisation (type Cadre de mise en œuvre de l’infrastructure de numérisation) auquel on ajoute les frais d’achat de matériel. (Note : Les outils informatiques qui seront mis à disposition sur le site web de la subvention sont éligibles pour la subvention. (à l’exclusion de certains matériels))

Description des conditions

Subvention pour l'introduction des TI v2023 - Cadre normal 通常枠

Type de projetCadre normal 通常枠
Type A
A類型
Type B
B類型
Plancher et plafond de la subvention50 000 yens
à 1,5 million de yens
1,5
à 4,5 millions de yens
Taux de subventionJusqu'à 50%
Nombre de procédés
※1
Au moins 1Au moins 1
Objectif d'augmentation des salairesEst un avantageIl en faut absolument
Frais couverts par la subventionLogiciel,
Utilisation de cloud (subvention d'au plus deux ans),
Frais d'experts, etc.
※1:le terme "procédé" fait référence à un procédé / processus de l'entreprise ou à un type d'entreprise.

Subvention pour l'introduction des TI v2023. Cadre Mesures de sécurité セキュリティ対策推進枠

Type de projetCadre Promotion des mesures de sécurité
Plancher et plafond de la subvention50 000 yens
à 1 million de yens
Taux de subventionJusqu'à 50%
Fonctions requisesDoit être l'un des services énumérés dans la « Cyber Security Rescue Team Service List » publiée par l’Agence de promotion des technologies de l’information 独立行政法人情報処理推進機構
Frais couverts par la subventionUtilisation d'un service (pour une durée continue maximale de deux ans)

Subvention pour l'introduction des TI v2023 "Cadre de mise en œuvre de l'infrastructure de numérisation デジタル化基盤導入枠 (Type Cadre de mise en œuvre de l'infrastructure de numérisation デジタル化基盤導入類型

Type de projetCadre introduction d'une plate-forme numérique
Type introduction d'une plate-forme numérique
デジタル化基盤導入類型
Plancher et plafond de la subventionde 0 à 500 000 yens500 000 yens
à 3,5 millions de yens
Conditions de fonctionnement ※1Pour une application à au moins une des fonctions de comptabilité, commande et approvisionnement, de comptabilité, de CEPour une application à au moins deux des fonctions de comptabilité, commande et approvisionnement, de comptabilité, de CE
Taux de subventionJusqu'à 3/4Jusqu'à 2/3
Logiciels concernésLogiciels de comptabilité 会計ソフト、
Logiciels de gestion des commandes et de l'approvisionnent 受発注ソフト、
Logiciels de paiement 決済ソフト、
Logiciels de Commerce électronique ECソフト
Objectif d'augmentation des salairesNon requis
Frais couverts par la subventionLogiciel,
Utilisation de cloud (subvention d'au plus deux ans),
Frais d'experts, etc.
※ 1:該当する機能の詳細はITツール登録要領を参照

+

Coût d'achat de matérielPC, tablettes, imprimantes, scanners et matériel combiné
Taux de subvention : jusqu'à 1/2
Subvention : 100 000 yens
Caisses enregistreuses, distributeurs de tickets, etc. :
Taux de subvention jusqu'à 1/2,
Montant maximal de la subvention de 200 000 yens.

Subvention pour l'introduction des TI v2023 cadre Distribution commerciale avec factures groupées デジタル化基盤導入枠 (商流一括インボイス対応類型)

Type de projetCadre Distribution commerciale avec des factures groupées
Plancher et plafond de la subventionjusqu'à 3,5 million de yens
Fonctions requisesL'outil doit comporter une fonction de commande compatible avec le système de facturation インボイス制度, et permet d'ouvrir et d'utiliser un compte gratuit à tout entrepreneur qui introduit l'outil IT du côté client dans la relation commerciale.
Taux de subventionPME et TPE (etc.) : jusqu'à 2/3
Autres entreprises : jusqu'à 1/2
Logiciels autorisésLogiciels permettant la facturation des commandes par le système インボイス制度, logiciels de cloud.
Objectif d'augmentation des salairesNon requis
Frais couverts par la subventionUtilisation d'un service (pour une durée continue maximale de deux ans) ※1
※1 Les frais éligibles pour la subvention correspondent aux montants multipliés par le nombre de comptes accordés aux PME et TPE en tant que partenaires commerciaux parmi le nombre total de comptes détenus par le receveur d'ordres contractant.

Type de mise en œuvre des TI dans le cadre de la coopération multi-entreprises

Subvention 2023 pour introduction des TI cadre multientreprises デジタル化基盤導入類型

Type de projetCadre pour l'introduction des TI dans plusieurs sociétés liées
Montant de l'aide(1) Dépenses appartenant aux exigences du type d’introduction de la plate-forme de numérisation(2) Dépenses spécifiques à la catégorie multi-entreprises qui n'entrent pas dans les exigences de la catégorie d'introduction de l'infrastructure de numérisation.(3) Frais administratifs de l'entreprise représentante pour l'organisation des entreprises participantes, rémunération et frais de transport des experts externes.
jusqu'à 3 500 000 yens300 000 yens
à 1,5 millions de yens
Dont jusqu'à 500 000 yens pour les fonctions suivantesDont 500 000 à 3,5 millions de yens pour les fonctions ci-dessous500 000 yens x nombre de membres du groupeLe montant le plus bas entre ((1)+(2)) x 10% multiplié par 2/3 du taux de subvention et 2 millions de yens.
Conditions de fonctionnement ※1Pour une application à au moins une des fonctions de comptabilité, commande et approvisionnement, de comptabilité, de CEPour une application à au moins deux des fonctions de comptabilité, commande et approvisionnement, de comptabilité, de CE
Taux de subventionJusqu'à 3/4Jusqu'à 2/3Jusqu'à 2/3Jusqu'à 2/3
Plafond de la subvention30 millions de yens
Logiciels concernésLogiciels de comptabilité 会計ソフト、
Logiciels de gestion des commandes et de l'approvisionnent 受発注ソフト、
Logiciels de paiement 決済ソフト、
Logiciels de Commerce électronique ECソフト
Chaque type de système #colspan#
Objectif d'augmentation des salairesNon requis
Frais couverts par la subventionLogiciel,
Utilisation de cloud (subvention pour 2 ans maximum),
Frais d'experts, etc.
Logiciel,
Utilisation de cloud (subvention pour 1 ans maximum),
Frais d'experts, etc.
※1 Voir les directives d'enregistrement des outils informatiques pour plus de détails sur les fonctions concernées.
※2 Exemple d'éligibilité : systèmes d'analyse de la tendance de consommation, d'analyse de la gestion, de prévision de la demande, de conversion en devises, de paiement sans contact, de paiement biométrique, etc.
※3 : PC, tablette, imprimante, scanner, appareil multidevises

Calendrier de l’aide

Demande d'enregistrement en tant que prestataire de services d'assistance à la mise en œuvre des technologies de l'information.Demande d'enregistrement20 mars 2023 (lundi) Début de la réception des dossiers - 10 juillet 2023 à 17h.
Décision de la sélectionInformation par notification
Demande d'enregistrement des outils de TI (logiciels, services, etc.)Appel à dépôt de dossier20 mars 2023 (lundi) Début de la réception des dossiers - 18 juillet à 17h
Période de demande de paiement de la subventionAppel à dépôt de dossier28 mars 2023 Début de la réception des dossiers - 31 juillet 2023 à17h.
Dans le cadre d'introduction d'une infrastructure numérique (商流一括インボイス対応類型), les demandes devaient commencer le 20 juin 2023.
Cadres A et B réguliers 通常枠Pour toutes les campagnesPériode pour informer sur les résultats du projetJusqu'au 30 novembre 2023.
Période de mise en œuvre du projetAprès la date de décision d'attribution jusqu'au 30 novembre 2023 à 17h.
Première campagneDate limiteLundi 25 avril à 17:00
Date de décision d'attributionJeudi 31 mai à 17:00
Deuxième campagneDate limite2 juin 2023 à 17h.
Date de décision d'attribution11 juillet 2023.
Période de mise en œuvre du projetAprès la date de décision d'attribution jusqu'au 30 novembre 2023 à 17h.
Période pour informer sur les résultats du projetJusqu'au 30 novembre 2023.
Troisième campagneDate limite10 juillet 2023 à 17h
Date de décision d'attribution22 août 2023 (prévu)
Période de mise en œuvre du projetAprès la date de décision d'attribution jusqu'au 30 novembre 2023 à 17h.
Période pour informer sur les résultats du projetJusqu'au 30 novembre 2023.
Quatrième campagneDate limite31 juillet 2023 à 17h
Date de décision d'attribution12 septembre 2023 (prévu)
Période de mise en œuvre du projetAprès la date de décision d'attribution jusqu'au 30 novembre 2023 à 17h.
Période pour informer sur les résultats du projetJusqu'au 30 novembre 2023.
Cadre de mise en œuvre de l'infrastructure de numérisation デジタル化基盤導入枠
(Type Cadre de mise en œuvre de l'infrastructure de numérisation デジタル化基盤導入類型)
Pour toutes les campagnesPériode de mise en œuvre du projetAprès la date de décision d'attribution jusqu'au 30 novembre 2023 à 17h.
Période pour informer sur les résultats du projetJusqu'au 30 novembre 2023.
Première campagneDate limite24 avril 2023 à 17h
Date de décision d'attribution31 mai 2023
Deuxième campagneDate limite16 mai 2023 à 17:00
Date de décision d'attribution21 juin 2023
Troisième campagneDate limite2 juin 2023 à 17:00
Date de décision d'attribution11 juillet 2023
Quatrième campagneDate limite20 juin 2023 à 17:00
Date de décision d'attribution1er août 2023 (prévu)
Cinquième campagneDate limite10 juillet 2023 à 17:00
Date de décision d'attribution22 août 2023 (prévu)
Sixième campagneDate limite31 juillet 2023 à 17:00
Date de décision d'attribution12 septembre 2023 (prévu)
Cadre Mesures de sécurité セキュリティ対策推進枠Pour toutes les campagnesPériode de mise en œuvre du projetAprès la date de décision d'attribution jusqu'au 30 novembre 2023 à 17h.
Période pour informer sur les résultats du projetJusqu'au 30 novembre 2023.
Première campagneDate limite24 avril 2023 à 17h
Date de décision d'attribution31 mai 2023
Deuxième campagneDate limite2 juin 2023 à 17:00
Date de décision d'attribution11 juillet 2023
Troisième campagneDate limite10 juillet 2023 à 17:00
Date de décision d'attribution22 août 2023 (prévu)
Quatrième campagneDate limite31 juillet 2023 à 17:00
Date de décision d'attribution12 septembre 2023 (prévu)
cadre Distribution commerciale avec factures groupées デジタル化基盤導入枠 (商流一括インボイス対応類型)Pour toutes les campagnesPériode de mise en œuvre du projetAprès la date de décision d'attribution jusqu'au 30 novembre 2023 à 17h.
Période pour informer sur les résultats du projetJusqu'au 30 novembre 2023.
Première campagneDate limite10 juillet 2023 à 17:00
Date de décision d'attribution22 août 2023 (prévu)
Deuxième campagneDate limite31 juillet 2023 à 17:00
Date de décision d'attribution12 septembre 2023 (prévu)

Démarches – Se renseigner

Demandes possibles par tranche depuis le 20 mars 2023

La démarche se fait en trois étapes :

  1. Consulter une institution qui peut proposer cette subvention (un bureau des aides à proximité, une Chambre de commerce et d’industrie, un professionnel des TI, etc. Lui expliquer les défis de gestion et demander quels sont les outils pour résoudre les problèmes).
  2. Une fois le choix fait des outils des TI et des entreprises de TI, saisir et soumettre la demande de l’aide et les documents nécessaires avec les informations du fournisseur d’aide à l’introduction des TI.
  3. Lorsque le dossier est accepté, introduire les outils et les utiliser (mise en œuvre du projet).

Se renseigner de 9:30 à 17:30 sauf les jours fériés et le week-end.

Libellé exact de l’aide

  • IT導入補助金(2023)
  • Subvention d’introduction des TI (2023)

Page d’explications

Liens utiles pour les particuliers et entreprises

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