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Pour tous ceux qui nous lisent

Comme toujours, Infos Locales au Japon et Infos Kyushu mettent ces documents à titre d’information. Nous pouvons avoir mal compris ou traduit l'information, ou celle-ci peut avoir évolué depuis l'écriture de cet article. Nous mettons également à jour nos articles si la situation le demande, mais cela peut parfois prendre du temps. Cette page encourage donc chacun à vérifier les informations à la source, et de se tenir régulièrement informés par NHK Japon ou NHK World.

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Comment déclarer les pensions de retraite au Japon

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Sommaire

Cet article donne les principes de base de la déclaration de revenus lorsqu’on reçoit une pension de retraite.

Note : lorsqu’on vit au Japon et reçoit sa retraite d’un pays étranger, il faut également la déclarer, même si les impôts des pensions de retraite sont payés à l’étranger par convention fiscale. Déclarer ces montants dans les deux pays n’entraîne une imposition supplémentaire ou un remboursement du trop payé que s’il y a une différence entre le montant des impôts dans un pays ou l’autre. Selon les conventions fiscales, les montants payés en trop dans le pays A ne peuvent pas toujours être remboursés dans le pays B.

Avant tout, il est essentiel de vérifier les conventions fiscales qui s’appliquent. Ensuite, si la pension de retraite est payée en France, l’article Déclaration de revenus au Japon des retraites perçues en France peut également apporter un éclaircissement.

Note : les montants des plafonds (etc.) s’établissent sur les données de 2022.

Amis lecteurs, pardonnez ce petit avertissement, hélas inévitable quand on parle d’argent et de lois

Comme c’est le cas pour tous les articles publiés sur cette page, Infos Locales au Japon aspire à faciliter la compréhension des démarches, mais ne peut pas garantir que la traduction est sans erreurs. Ces traductions sont fournies sans garantie de résultats, y compris financiers. Les textes changent en permanence, surtout en ce moment. Cela veut dire qu’il faut aller vérifier l’information à la source. Les liens sont mis dans le texte ci-dessous. Dans le cas présent, il s’agit des services fiscaux japonais et du ministère des Finances. Comme il s’agit d’argent, Infos Locales au Japon s’excuse d’insister. Vous devez absolument contacter
— Les services fiscaux du pays dans lequel vous vous trouvez (pour le Japon, voir ici. Pour la France, voir ici), ou
— Un spécialiste de ces questions. En général, on parle de fiscaliste ou de comptable.
pour vérifier votre statut et que les conditions s’appliquent dans votre cas.

Fiscaliste se dit zeirishi 税理士 en japonais. La liste des fiscalistes qui parlent anglais et sont certifiés au Japon se trouve ici.

Quelles retraites ?

Au Japon, nous devons déclarer principalement les types de retraite :

  • 国民年金 kokumin nenkin : pension de la Caisse nationale de retraite,
  • 厚生年金 kôsei nenkin : pension de caisse de retraite complémentaire,
  • 共済年金 kyôsai nenkin : pension de mutuelle,
  • 個人年金 kojin nenkin : plans d’épargne retraite et autres investissements privés de la même catégorie,
  • 恩給 on’yu : pension militaire,
  • etc.

Toutes les personnes qui ont travaillé et cotisé à une caisse de retraite au Japon reçoivent au moins la pension de la Caisse nationale de retraite 国民年金. Les entreprises peuvent avoir souscrit à une retraite complémentaire à la 国民年金 ou à une 共済年金, mais cela n’est pas toujours le cas. Ces pensions sont toutes des pensions de retraite publiques.

Enfin, on peut avoir cotisé à une assurance individuelle de retraite (plan d’épargne retraite), ce qui correspond à la 個人年金. Il s’agit, par exemple, des assurances-vie de type retraite.

Classification des pensions de retraite

Pensions de retraite publiquesAutres formes de pension de retraite
Imposable– 国民年金, 厚生年金, 共済年金
– 恩給 (en partie), et les pensions payées par les employeurs précédents.
– pensions versées sur la base d’un contrat de 確定給付企業年金 pension d’entreprise à prestations définies.
– pensions versées par un contrat d’assurance vie
– pensions versées par un contrat de mutuelle-vie
– rentes mutualistes
Non imposable– pension d’invalidité.
– pension au survivant (veuvage, etc.)

Les retraites publiques japonaises et le prélèvement à la source

Selon le montant des retraites perçues, l’état retient et prélève les impôts à la source avant le versement. Pour les

  • Moins de 65 ans, à partir de 1,08 million de yens par an.
  • 65 ans ou plus, à partir de 1,58 million de yens par an.

Dans ce but, le Service des pensions du Japon 日本年金機構 envoie chaque année autour du mois de janvier un document intitulé 公的年金等の源泉徴収票 (bulletin des retenues pour les pensions publiques, etc.).

S’assurer que son dossier est à jour

Le montant du prélèvement à la source se décide au moment de la demande d’attribution de la pension de retraite. Une fois par an, les caisses de retraite calculent les déductions fiscales pour personnes à charge (配偶者 Époux à charge, 扶養者 autre membre de la famille à charge, etc.).

S’il y a des changements par la suite, il est donc nécessaire d’en informer la caisse de retraite. Pour cela, le Service des pensions du Japon 日本年金機構 envoie chaque année un document intitulé 公的年金機構の受給者の扶養親族等申告書 (déclaration des personnes à charge de retraités recevant des pensions des caisses de retraite publiques). Il convient de le remplir et de le renvoyer, pour que la nouvelle situation soit prise en charge pour le prélèvement à la source du prochain exercice fiscal.

Depuis 2020, il n’est plus nécessaire de renvoyer ce document si la situation n’a pas changé dans le courant de l’année.

Quand faut-il faire une déclaration de revenus pour les pensions de retraite publique ?

Quand ?

Les personnes qui ont besoin de faire une déclaration de revenus pour les pensions de retraite peuvent la faire généralement entre le 14 février et le 15 mars de chaque année.

Est-ce obligatoire ?

Pour ce qui est du caractère obligatoire, le gouvernement japonais définit deux cas de figure :

  1. La pension de retraite est la seule source de revenus. Si le revenu des pensions de retraite dépasse 4 millions de yens par an, il faut en faire une déclaration, même s’il y a un prélèvement à la source. En dessous, la déclaration fiscale est facultative .
  2. Outre la pension, le retraité a d’autres revenus. Si le revenu est inférieur à 200 000 yens, il n’est pas obligatoire d’en faire la déclaration (à l’exception des pensions perçues à l’étranger).

Les pensions versées pour handicap 遺族年金 ou pour veuvage 遺族年金 ne sont pas imposables.

Toutefois, bien qu’il s’agisse d’un prélèvement à la source, le gouvernement ne fait pas d’ajustement de fin d’année. Il est donc recommandé de faire une déclaration d’impôts en février-mars de l’année suivante lorsqu’on veut se faire rembourser le trop payé quand on peut déduire d’autres cotisations sociales, médicales ou d’assurance.

Par exemple, on peut vouloir déduire les montants suivants :

  • 社会保険料 cotisations des de la caisse de Sécurité sociale
  • 生命保険料 cotisations à des primes d’assurances
  • 地震保険料 assurance séisme
  • 医療費 les paiements des soins médicaux à sa charge lorsque ceux-ci dépassent 100 000 yens dans l’année.

Finalement, les mairies ont besoin de connaître le montant de la retraite pour calculer les taxes municipales. Même lorsqu’on n’a pas besoin de déclarer son revenu de pension de retraite, il peut être utile de le faire pour éviter de faire une déclaration auprès de la mairie. La déclaration fiscale aide ainsi à bénéficier de certains services sociaux et allocations municipales.

Déduction fiscale des pensions de retraite

Les pensions de retraite rentrent dans la catégorie 雑所得 (revenus divers). On en inscrit les montants dans la case 公的年金等 de cette rubrique.

Normalement, tout revenu est minoré par des frais. Néanmoins, dans le cas des pensions publiques, l’État définit ce qui s’appelle une déduction pour les pensions de retraite publiques (etc.) 公的年金等控除額. Le montant en est calculé selon l’âge et selon le niveau de revenu. Il est à noter que le montant de la déduction tient compte, depuis 2020, de tous les revenus, et pas seulement de ceux de la retraite. Au delà d’une pension de 10 millions de yens, le montant de la déduction diminue.

Comment se calcule le revenu imposable

Les pensions versées pour handicap 障害年金 ou pour veuvage 遺族年金 ne sont pas imposables.

公的年金等控除額 Montant de la déduction pour les pensions publiques (etc.)

Lorsque le revenu provient des pensions publiques 公的年金等, le mode de calcul est le suivant :

「その年に受け取る年金額(※)」-「公的年金等控除額」=「公的年金等にかかる雑所得の金額」
(Pensions perçues dans l’année) – (déduction pour les pensions publiques) = (Montant des revenus divers liés aux pensions publiques, etc. 雑所得)

« Pensions perçues dans l’année » : Valeur totale de la pension avant déduction des cotisations de Sécurité sociale, etc.

La grille de calcul des 公的年金等控除額 est la suivante pour les pensions d’un montant

Inférieur à 10 millions ou lorsqu’on ne perçoit pas d’autres revenus que la pension de retraite (taper / cliquer ici pour voir le tableau)
Âge du retraitéMontant de la pension (A)Montant de la déduction
65 ans ou plusMoins de 3,3 millions de yens1,1 million de yens
3,3 à 4,1 millions de yens(A)×25%+275 000 円
4,1 à 7,7 millions de yens(A)×15%+585 000 円
7,7 à 10 millions de yens(A)×5%+1 455 000 円
Plus de 10 millions de yens1 955 000 円
Moins de 65 ansMoins de 1,3 million de yens600 000 円
1,3 à 4,1 millions de yens(A)×25%+275 000 円
4,1 à 7,7 millions de yens(A)×15%+685 000 円
7,7 à 10 millions de yens(A)×5%+1 455 000 円
Plus de 10 millions de yens1 955 000 円
De 10 à 20 millions lorsqu’on perçoit d’autres revenus que la pension de retraite (taper / cliquer ici pour voir le tableau)
Âge du retraitéMontant de la pension (A)Montant de la déduction
65 ans ou plusMoins de 3,3 millions de yens1 million de yens
3,3 à 4,1 millions de yens(A)×25%+175 000 円
4,1 à 7,7 millions de yens(A)×15%+585 000 円
7,7 à 10 millions de yens(A)×5%+1 355 000 円
Plus de 10 millions de yens1 855 000 円
Moins de 65 ansMoins de 1,3 million de yens500 000 円
1,3 à 4,1 millions de yens(A)×25%+175 000 円
4,1 à 7,7 millions de yens(A)×15%+585 000 円
7,7 à 10 millions de yens(A)×5%+1 355 000 円
Plus de 10 millions de yens1 855 000 円
De plus de 20 millions lorsqu’on perçoit d’autres revenus que la pension de retraite (taper / cliquer ici pour voir le tableau)
Âge du retraitéMontant de la pension (A)Montant de la déduction
65 ans ou plusMoins de 3,3 millions de yens900 000円
3,3 à 4,1 millions de yens(A)×25%+75 000 円
4,1 à 7,7 millions de yens(A)×15%+485 000 円
7,7 à 10 millions de yens(A)×5%+1 255 000 円
Plus de 10 millions de yens1 755 000 円
Moins de 65 ansMoins de 1,3 million de yens400 000 円
1,3 à 4,1 millions de yens(A)×25%+75 000 円
4,1 à 7,7 millions de yens(A)×15%+485 000 円
7,7 à 10 millions de yens(A)×5%+1 255 000 円
Plus de 10 millions de yens1 755 000 円

Exemples de calcul :

  • Pour une personne de 65 ans ou plus qui reçoit une pension de 1,45 million par an :
    • 所得金額調整控除額 – 公的年金等控除額 = 年間所得
    • 1 450 000 – 1 100 000 = 350 000 (revenu annuel)
  • Pour une personne de moins de 65 ans avec une pension de 500 000 yens / an.
    • 所得金額調整控除額 – 公的年金等控除額 = 年間所得
    • 500 000 – 600 000 = 0 (revenu annuel imposable) Le revenu annuel négatif s’écrit 0.

給与所得控除額 Montant de la déduction pour les revenus liés à l’emploi lorsque le retraité travaille

Lorsque le retraité gagne, en plus de sa pension de retraite, un revenu qui rentre dans la catégorie des revenus d’emploi 給与, le mode de calcul est le suivant.

「給与の収入金額」-「給与所得控除額」=「給与所得の金額」
(Revenus de l’emploi) – (déduction sur les revenus) = (Montant des revenus de l’emploi)

La déduction dépend des montants du salaire.

Montant du salaire (B)Montant de la déduction
Moins de 1,625 million de yens550 000円
1,625 à 1,8 million de yens(B)×40% - 100 000 円
1,8 à 3,6 millions de yens(B)×30%+800 000 円
3,6 à 6,6 millions de yens(B)×20%+440 000 円
6,6 à 8,5 millions de yens(B)×10%+1 100 000 円
Plus de 8,5 millions de yens1 950 000 円

Exemples de calcul :

  • Pour une personne dont le revenu d’emploi est de 900 000 yens par an :
    • 給与の収入金額 – 給与所得控除額 = 給与所得の金額
    • 900 000 – 550 000 = 350 000 (revenu annuel)

所得金額調整控除 Déduction d’ajustement pour les retraités qui ont un revenu de type revenu lié à l’emploi

Cette déduction n’est pas systématique. Les revenus doivent remplir certaines conditions.

Lorsque le retraité perçoit des revenus de pensions publiques et un revenu d’emploi

Lorsque le retraité perçoit des revenus de pensions publiques et un revenu d’emploi, et lorsque le revenu 給与所得 dépasse 100 000 yens, la déduction supplémentaire est

所得金額調整控除額 = 年金所得額(※) + 給与所得額(※) - 10万円
(Déduction d’ajustement du revenu)
= (Revenu des pensions ) + (Revenus de l’emploi ) – 100 000 yens

(※)10万円を超える場合は10万円 : Si le montant >100 000 yens = 100 000 yens.

Exemples de calcul :

  • Pour une personne de 65 ans ou plus qui reçoit une pension de 1,8 million de yens et un salaire de 2 millions de yens.
    • 給与所得控除額
      = 2 000 000 円 x 30% + 80 000 円 = 680 000 円
    • 所得金額調整控除額
      = 100 000 円 (pensions) +100 000 円(revenu) – 100 000 円 = 100 000 円.

Le revenu 給与所得 imposable sera :

  • 給与の収入金額 – 給与所得控除額 – 所得金額調整控除額 = 給与所得
  • 2 000 000 円 – 680 000 円 – 100 000 円 = 1 220 000 円
Lorsque le revenu 給与 dépasse 8,5 millions de yens

Si le revenu dépasse 8,5 millions de yens, et si le retraité répond à l’une des conditions suivantes :

  • Le retraité rentre dans la catégorie d’invalidité 特別障害者
  • Le retraité a dans son foyer fiscal une personne à charge de la catégorie 特別障害者
  • Parmi les membres qui rentrent dans le foyer fiscal du retraité, il y a des enfants de moins de 23 ans.

Exemples de calcul :

  • Pour un retraité dont le salaire est de 1,2 million de yens et qui a à charge un jeune de moins de 23 ans.
    • 給与所得控除額 = 1 950 000 円
    • 所得金額調整控除額
      = (1 000 000 円 (revenu plafonné) – 850 000 円) x 10% = 150 000 円.

Le revenu 給与所得 imposable sera :

  • 給与所得控除額 – 所得金額調整控除額 – 所得金額調整控除額 = 年間所得
  • 1 200 000 円 – 1 950 000 円 – 150 000 円 () = 990 000 円 ()

Calcul des montants à déclarer pour les revenus autres que 公的年金 et 給与所得等

Les montants se déclarent tels qu’inscrits dans ce document : Coin Quotidien – Déclaration fiscale au Japon et les revenus à déclarer.

Pour chaque revenu, il est recommandé de poser la question aux services des impôts.

La déclaration des plans d’épargne retraite

Les pensions de plans d’épargne retraite japonais rentrent dans la catégorie 雑所得 (revenus divers). On en inscrit les montants dans la case その他 de cette rubrique.

NdT : lorsque le plan d’épargne retraite a été souscrit à l’étranger, il vaut mieux vérifier que la rubrique est la même avec un fiscaliste ou le centre des impôts.

Faut-il déclarer les versements reçus du plan d’épargne retraite ?

En très court : OUI. Il faut les déclarer. Au Japon, les plans d’épargne retraite sont en général des assurances-vie avec une option de versement équivalent à une retraite. Lorsqu’on reçoit le montant de l’épargne en une seule fois, le traitement de ce montant est considéré comme le revenu d’une « assurance-vie », et cela ne rentre pas dans la rubrique « retraite ». En revanche, quand on reçoit un versement sous forme de pension de retraite, la déclaration est obligatoire.

En revanche, si le montant des revenus hors 給与所得 et 退職所得 (indemnité de perte d’emploi) ne dépasse pas 200 000 yens, la déclaration de ces revenus n’est pas obligatoire. Toutefois, en déclarant ces pensions, selon les déductions, on peut parfois recevoir un remboursement des impôts.

Le montant à déclarer est envoyé par la compagnie d’assurance dans un document appelé 支払調書 ou un vocabulaire équivalent. Il suffit d’en inscrire les montants

  • 源泉徴収税額 dans la rubrique du même nom,
  • 年金支払金額 va dans la rubrique 雑所得 その他 de 収入金額,
  • 差引金額 va dans la rubrique 雑所得 その他 de 給与所得.

Lorsqu’on inscrit cette information dans la déclaration, il convient de donner le nom de la société qui paie la pension et le type de produit dont il s’agit (par exemple, 生命保険).

Sources

Autres liens utiles

Infos Locales au Japon traduit chaque année beaucoup d’informations sur la fiscalité. Celles-ci se trouvent dans le « Coin quotidien » Rubrique Fiscalité.

En cas de difficulté pour payer ses impôts, il faut quand même faire sa déclaration fiscale. Les personnes qui en ont besoin doivent vérifier les informations dans le «Coin COVID – Particuliers » rubrique « Fiscalité (particuliers) ».

Pour les entreprises, il existe des mesures similaires dans le « Coin COVID – Entreprises » rubrique « Fiscalité (entreprises) ».

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