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Pour tous ceux qui nous lisent

Comme toujours, Infos Locales au Japon et Infos Kyushu mettent ces documents à titre d’information. Nous pouvons avoir mal compris ou traduit l'information, ou celle-ci peut avoir évolué depuis l'écriture de cet article. Nous mettons également à jour nos articles si la situation le demande, mais cela peut parfois prendre du temps. Cette page encourage donc chacun à vérifier les informations à la source, et de se tenir régulièrement informés par NHK Japon ou NHK World.

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L’assurance accident au Japon

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Sommaire

傷害保険 (shôgai hoken), que l’on appelle aussi けがの保険 kega no hoken. Au Japon, il n’existe pas de système d’assurance mutuelle au sens français. Il existe des assurances auxquelles on peut souscrire selon les objectifs que l’on a. La liste des assurances les plus connues se trouve ici : Petit tour des assurances au Japon et autres choses à savoir.

De manière générale, les personnes qui résident et cotisent à une caisse de Sécurité sociale au Japon sont toutes assurées avec une couverture de 70 à 100% selon leur état de santé, leur revenu, le besoin d’un traitement de durée longue et leur situation financière.

Amis lecteurs, pardonnez ce petit avertissement, hélas inévitable quand on parle d’argent et de lois.

Comme c’est le cas pour tous les articles publiés sur cette page, Infos Locales au Japon a pour but de faciliter la compréhension des démarches, mais ne peut pas garantir que la traduction est sans erreurs. Ces traductions sont fournies sans garantie de résultats, y compris financiers. Les textes changent en permanence, surtout en ce moment. Cela veut dire qu’il faut aller vérifier l’information à la source. Les liens sont mis en bas du texte ci-dessous.

Il n’y a pas qu’une seule assurance accident

Les assurances accidents peuvent prendre plusieurs formes : la plus courante couvre l’ensemble des situations, mais on peut aussi s’assurer pour des situations particulières. Par exemple :

  • en cas d’accident de la route,
  • pour protéger sa famille des accidents,
  • lors de déplacements en famille,
  • lors de voyages dans le pays,
  • ou de voyages à l’étranger.

Les clauses contrats d’assurance accidents peuvent aussi être incorporées à d’autres assurances, telles que l’assurance-auto, habitation, vie, etc.

Ce que couvre une assurance accident

Une assurance accident couvre les blessures accidentelles lors de la vie quotidienne. Elle permet de couvrir les frais d’hospitalisation et de visite à l’hôpital (frais ambulatoires). Par exemple, elle couvre les accidents que l’on peut avoir quand on est chez soi, au travail, quand on se déplace pour se rendre au travail, quand on fait du sport ou voyage.

En revanche, l’assurance accident ne couvre pas les frais en cas de maladie.

Les assurances accidents ne couvrent généralement pas les blessures liées à un séisme, une éruption volcanique, un tsunami, une guerre, une émeute, etc. Par contre, certains contrats permettent d’ajouter une clause optionnelle pour les catastrophes naturelles.

CouvertureEn françaisExplication
死亡保険金Décès Montant qu’un bénéficiaire reçoit en cas de décès lié à un accident.
後遺障害InvaliditéCouvre les séquelles après un accident.
入院保険金(日額補償)Hospitalisation (montant journalier)Montant payé chaque jour quand l’assuré est hospitalisé. (Attention, le nombre de jours est limité.)
通院保険金(日額補償)Visite en ambulatoire (montant journalier)Montant payé chaque jour que l’assuré doit se rendre à l’hôpital pour un traitement (sans hospitalisation). Certains contrats sont associés à un plafonnement du montant ou du nombre de jours. Vérifier avec l’assureur.
介護保険金Soins infirmiersMontant payé lorsque l’accident laisse des séquelles très importantes et qu’il faut continuer des soins infirmiers.
後遺障害保険金SéquellesMontant payé lorsque l’assuré ne peut pas se remettre de ses blessures et a ce que l’on appelle des séquelles. Le calcul de ce montant dépend d’une grille qui prend en compte le degré de handicap, le revenu avant l’accident, la structure familiale, l’âge, le type de travail, le niveau d’études, la douleur, le besoin de prothèse et d’autres équipements, etc.
手術保険金OpérationLe montant versé en cas d’opération. Ce montant se calcule à partir d’une grille de prix des opérations. En temps normal, si l’on en fait la démarche, l’assurance paie directement l’opération à l’hôpital, après avoir fait jouer la couverture de la caisse de Sécurité sociale.
Si on refuse de faire cette démarche, il faut que l’assuré paie l’opération (et l’hospitalisation) de lui-même, jusqu’à hauteur du plafond de la Sécurité sociale. Contacter Infos Locales au Japon pour en savoir plus, si cela est nécessaire.
傷害医療費用保険金(実費補償)Frais médicaux associés à cette assuranceL’assurance peut couvrir une partie des frais médicaux publics nécessaires pour soigner les soins liés à l’accident. Il est important de vérifier ce point avant de signer le contrat.

Les clauses particulières

Le tableau ci-dessous donne une liste non exhaustive des clauses supplémentaires que l’on peut ajouter à son contrat. Le coût et la couverture varie selon les assureurs. Infos Locales au Japon recommande de bien vérifier les contrats avant de souscrire.

ClauseNom en japonais (exemple)Ce que cela couvre
Responsabilité civile個人賠償責任補償特約
kojin baishô sekinin hoshô tokuyaku
Infos Locales au Japon recommande particulièrement la clause responsabilité civile, que l’on peut ajouter à son contrat d’assurance accident, assurance habitation, assurance auto ou moto. Cette assurance couvre les dommages et les blessures occasionnées à d’autres personnes. Il n’est pas recommandé d’ajouter cette clause à chacune de ses assurances, mais il est vraiment recommandé de l’associer à l’un de ces contrats. Les personnes qui ne choisissent pas un contrat d’assurance accident familial sont fortement encouragées à ajouter la clause à leur contrat d’habitation ou auto-moto pour couvrir leurs enfants. On peut l’ajouter à tout moment. (Il n’existe pas de contrat d’assurance unique dans ce but et les écoles ne proposent pas non plus ce genre de contrat.)

La clause responsabilité civile couvrira les blessures occasionnées par un enfant à vélo à d’autres personnes, ou par un ballon à des vitres, par exemple.
Biens personnels 携行品損害補償特約 shoyû no keikôhin hoshô tokuyakuComme pour les assurances voyage ou automobile, on peut choisir d’assurer ses biens via la clause 携行品損害補償特約 shoyû no keikôhin hoshô tokuyaku. Cela couvre en général les vols d’affaires personnelles, jusqu’à un certain montant.
Maladies infectieuses (etc.)特定感染症補償特約
tokutei kansenshô
hoshô tokuyaku

et 針刺し事故等による感染症危険補償特約
Certains contrats couvrent également les maladies infectieuses telles que la tuberculose, des infections bactérielles telles que le O-157, ou d’autres maladies de ce type.

La deuxième clause couvre les risques de se faire infecter par des aiguilles. Par exemple, lorsqu’on attrape le VIH,ou une hépatite.
Montant forfaitaire入院一時金支払特約
ichijikin shiharai tokuyaku
Ce montant vient en plus de la couverture. Le paiement a généralement lieu quand une hospitalisation dure un certain nombre de jours.
Activités (etc.) dangereuses運動等危険補償特約Cette clause couvre des accidents liés à des activités telles que le trekking.
Augmentation du montant pour les séquelles後遺障害保険金の追加増額支払に関する特約
Certains contrats proposent une cotisation supplémentaire afin de couvrir les séquelles un peu plus.
Prolongement de la durée de couverture en cas d’hospitalisation ou de soins en ambulatoire入院保険金および手術保険金支払対象期間延長特約Beaucoup de contrats ne couvrent les soins que pour une durée de 180 jours ou moins. Pour pouvoir prolonger la durée de la couverture, on peut demander choisir cette option. Par exemple, pour une couverture jusqu’à 1 000 jours.
Contrat spécial pour raccourcir le nombre maximum de jours pour le paiement de l’assurance ambulatoire ou de l’hospitalisation通院保険金支払限度日数短縮特約
et
入院保険金および手術保険金支払対象期間延長特約
Certains contrats permettent de faire tomber ce nombre de jours à 30 au lieu de 90.
Couverture en cas de crime被害事故補償特約Il est possible de souscrire à une clause particulière qui couvre les victimes d’accidents associés à un crime. Par exemple, un « hit and run ».
Paiement pour un risque accru de blessure par accident de la route交通事故傷害危険増額支払に関する特約Multiplie le montant de la couverture en cas d’accident de la route.
Service d’aide légale pour les négociations ou un avocat示談交渉サービスBeaucoup de contrats proposent maintenant ce genre de clause. Infos Locales au Japon la recommande pour les étrangers au Japon. Un avocat peut mieux négocier qu’une personne qui ne peut pas parler la langue. Sans avocat, les négociations peuvent mal tourner.
Location de matériel, etc.レンタル用品賠償責任補償特約Dans certains cas, l’assuré a besoin de louer un matériel de remplacement avant la fin du traitement ou les réparations. Vérifier le contenu de contrat, le cas échéant.
Pour les golfeursホールインワン・アルバトロス費用補償特約Certaines assurances permettent de couvrir les sports plus consistants qui ne seraient pas couverts autrement.
Aide à domicileホームヘルパー等費用補償特約L’assureur pour financer une aide à domicile quand on ne peut plus faire les tâches ménagères, etc. Cela n’est généralement possible que pour les tâches ménagères.
Clause annulationキャンセル費用補償特約Quand l’assureur prend en charge l’annulation de certaines prestations réservées en raison du décès ou de l’hospitalisation de l’assuré, du conjoint de l’assuré ou de parents au premier degré de parenté, par exemple.
Sauvetage, recherche en cas de catastrophe, etc.遭難捜索費用補償特約,

遭難捜索追加費用補償特約
et
救援者費用等補償特約
Ces clauses couvrent les accidents lors d’un voyage, lorsqu’on est entre autres coincé en montagne, ou lorsque son matériel est endommagé pendant un voyage ou un accident qui oblige à prendre refuge.
Insolations熱中症危険補償特約Couvre les cas d’insolations ou de brulures lorsque ceux-ci causent un handicap.
Catastrophes naturelles地震・噴火・津波危険補償特約Couvre les catastrophes telles que les séismes, éruptions volcaniques, tsunami, etc.

La différence entre l’assurance médicale 医療保険 et l’assurance accident 傷害保険

L’assurance médicale et l’assurance maladie peuvent toutes deux couvrir les blessures. Cependant, les deux assurances diffèrent sur trois points principaux :

  1. En cas d’accident, on peut avoir besoin de soins ambulatoires 通院. Par exemple, si l’on se fracture un membre, l’assurance médicale ne couvrira pas ces frais, contrairement à l’assurance accidents. Dans le cas de l’assurance accident, on reçoit des compensations dès le premier jour de visite à l’hôpital. Les sportifs ont généralement intérêt à cotiser à cette assurance pour couvrir la partie qui doit être déboursée de sa poche en cas d’accident. En principe, les deux assurances couvrent l’hospitalisation. Néanmoins, une assurance-vie pourrait définir que la couverture commence au bout de 3 jours. Bien vérifier ce point avant de souscrire.
  1. On ne peut pas souscrire à une assurance médicale si l’on n’est pas en bonne santé. Il faut fournir un certificat médical au moment de la signature du contrat. Une assurance accident ne nécessite pas de certificat de bonne santé.
  1. Le coût diffère
    1. Les assurances médicales déterminent le montant de la prime selon l’état de santé, le genre et l’âge. L’assuré est obligé de déclarer son état de santé avant de souscrire (告知義務). Plus l’assuré est âgé, plus sa prime est élevée. Certaines assurances fonctionnent en relation avec une assurance-vie, et dans ce cas, le montant de la prime est fixé à celui de l’année d’abonnement au contrat. Ce n’est pas le cas de tous les contrats. Il convient donc de vérifier ces informations.
    2. Les assurances accidents ne font pas ces différences, mais évaluent le risque selon la dangerosité de la profession et des activités. Plus le risque de blessure est élevé, plus le montant de la prime est élevé.

Qui couvrir et comment

L’assurance accident peut couvrir les accidents au Japon et à l’étranger, pendant le travail, les déplacements, à la maison, en voyage, pendant que l’on fait du sport.

Inversement, certaines compagnies d’assurance limitent la couverture aux accidents de la route. Il convient donc de vérifier ce qu’elles proposent.

On peut choisir un contrat individuel ou un contrat de couple ou familial, qui couvrira d’autres personnes. Attention, dans le cas des contrats des particuliers, la couverture se limite aux personnes suivantes :

  1. L’époux(se),
  2. les personnes de la famille qui dépendent du même foyer fiscal,
  3. Les enfants non mariés qui vivent séparés de leur famille.

Assurer plusieurs personnes en une seule fois peut coûter moins cher.

Montants des primes

Le montant des primes d’assurance diffère de celui des assurances-vie ou des assurances médicales. Ces deux dernières calculent les primes à partir de l’âge du souscripteur. Ainsi que mentionné précédemment, les contrats d’assurance accident raisonnent en termes de danger. Il classe ceux-ci en de catégories (A et B) et le montant s’ajuste à ce risque.

Il convient aussi de noter que les assurances accident couvrent rarement les personnes de 70 ou plus. Mieux vaut vérifier ce point avant de souscrire.

Montants des compensations

Les assurances accidents couvrent, entre autres, les frais liés à un accident :

  • Les visites à l’hôpital,
  • Les hospitalisations.
  • Un montant pour toute opération, calculé selon un barème.
  • Les décès et séquelles liées à l’accident.

De manière générale, l’assurance accident prévoit que l’on touche :

  • xxx yens par jour en cas d’hospitalisation 入院
  • xxx yens par jour en cas de visite à l’hôpital 通院,
  • certains frais payés à l’hôpital,
  • une compensation en cas de séquelles importantes.

Cette assurance est particulièrement appropriée pour les personnes qui font du sport, des activités de plein air, et pour les enfants.

Il est à noter est que les paiements des compensations en cas d’accident ne sont pas imposables. Cependant, en cas de décès, la compensation peut être imposable au titre des successions et des donations selon la personne qui a payé les cotisations pour couvrir l’assuré.

Attention aux conditions

L’assurance accident ne s’applique que lorsque l’accident correspond aux conditions suivantes :

  • 急激 L’accident est soudain. Par exemple, quand on tombe après s’être cogné à un objet. Un accident lié à un coup de soleil ou des engelures ou un accident que l’on pouvait voir venir ne sera pas couvert.
  • 偶然 L’accident est imprévisible. Par exemple, un pot de fleur qui tombe d’un balcon. Si un ballon frappe un endroit déjà blessé, l’assurance ne considère pas que cela rentre dans cette catégorie.
  • 外来 Il s’agit d’un accident survenu en ambulatoire. Ce sont des accidents qui arrivent à l’extérieur du corps. Par exemple, une maladie, un empoisonnement ou une crise cardiaque sont internes au corps et ne sont pas couvertes.

Sources :

Liens utiles (Coin quotidien)

Le « Coin quotidien » d’Infos Locales au Japon permet de trouver les documents sur toutes les démarches du quotidien.

  • Son coin « Argent » touche à des questions sur la finance, les assurances (y compris la Sécurité sociale), la fiscalité, la retraite et les successions),
  • Il contient également un Carnet d’adresses utiles liées à ces sujets,
  • Des informations concernant le monde du travail, les points légaux importants, et la santé.
  • Des aides non-COVID pour les entreprises se trouvent dans le coin monde du travail.
  • La rubrique « vie quotidienne » traite aussi de l’éducation, etc.

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