Nouvelles mesures de renforcement des mesures aux frontières (25) 水際対策強化に係る新たな措置（２５）

(Mesures aux frontières pour gérer le variant Omicron)

Le 14 janvier 2022

1. Changement de la durée de la quarantaine à domicile (etc.) après l’arrivée au Japon

Les périodes de quarantaine dans un établissement d’hébergement et chez soi après l’entrée au Japon, de suivi de l’état de santé et l’interdiction d’utiliser les transport en commun pendant cette période de quarantaine passent toutes de 14 jours à 10 jours pour toutes les personnes qui entrent ou rentrent au Japon depuis des pays / région dans lesquels on a confirmé que le variant Omicron (souche mutante de la famille B.1.1.529) est dominant (pays / région autres que les pays / région dans lesquels on a confirmé que des variantes autres que la souche Omicron sont dominantes).

2. Désignation des pays / région dans lesquels on a confirmé que des variantes autres que la souche Omicron sont dominantes

Les pays / régions dans lesquels on a confirmé que des variantes autres que la souche Omicron sont dominantes, sont désignés séparément dans une « Liste des pays / région dans lesquels on a confirmé que des variantes autres que le variant Omicron (souche mutante de la famille B.1.1.529) sont dominantes » conformément à ces mesures. Pour ces pays / régions, les périodes de quarantaine dans un établissement d’hébergement et chez soi après l’entrée au Japon, de suivi de l’état de santé et l’interdiction d’utiliser les transports en commun pendant cette période de quarantaine sont de 14 jours.

^{(Note 1)} Les mesures conformes aux point 1 et 2 ci-dessus rentreront en vigueur le 15 janvier 2022 à 0 : 00 (heure du Japon). (Le même délai s’applique aux personnes qui sont déjà entrées dans le pays.)

^{(Note 2)} Au fur et à mesure qu’ils les constatent, le ministère de la Santé, du Travail et des Affaires sociales et le ministère des Affaires étrangères publieront en annexe les désignations, changements de contenu ou radiations dans la « liste des pays et régions désignés » en vertu des mesures 2 ci-dessus.

^{(Note 3)} En ce qui concerne toutes les personnes qui entrent ou rentrent au Japon depuis des pays et régions autres que ceux désignés en vertu du point 2 ci-dessus, il convient de remplacer « 14 jours » en « 10 jours » dans les « Nouvelles mesures de renforcement des frontières (6) » (du 13 janvier 2021), de remplacer « 14 jours » en « 10 jours » dans les « Nouvelles mesures de renforcement aux frontières (9) » (du 5 mars 2021), et de remplacer « 14 jours » en « 10 jours » dans les « Nouvelles mesures de renforcement aux frontières (17) (du 17 septembre 2021).

Le 14 janvier 2022

 À propos des pays et régions désignés sur la base des nouvelles mesures de renforcement des frontières (25)

Ministère de la Santé, du Travail et des Affaires Sociales,
Section de la santé, Section tuberculose,
division maladies infectieuses Bureau de la santé,
Division médicale et pharmaceutique,
Département d’hygiène publique,
Département de gestion des services de quarantaine.

Section politique, Bureau consulaire,
Ministère des Affaires étrangères

Conformément au document « Nouvelles mesures de renforcement des mesures aux frontières (25) 水際対策強化に係る新たな措置（２５） » (14 janvier 2022), le ministère de la Santé, du Travail et des Affaires sociales et le ministère des Affaires étrangères vérifieront, mettront à jour et publieront au fur et à mesure la « Liste des pays / région dans lesquels on a confirmé que des variantes autres que le variant Omicron (souche mutante de la famille B.1.1.529) sont dominantes » ci-dessous.

Nouvelles mesures de renforcement aux frontières (6) 水際対策強化に係る新たな措置（６）

 Le 13 janvier 2021

Conformément au point 3. des « Nouvelles mesures de renforcement aux frontières 水際対策強化に係る新たな措置 » (23 décembre 2020) et aux « Nouvelles mesures de renforcement aux frontières (2) 水際対策強化に係る新たな措置（２） » (25 décembre 2020), pour l’instant, les ressortissants japonais qui reviennent du Royaume-Uni et de la République d’Afrique du Sud et ceux qui ont le statut de résident et qui rentrent au Japon doivent s’engager à ne pas utiliser les transports publics pendant 14 jours, à rester chez eux ou dans un logement pendant 14 jours, et à conserver les informations relatives à leur localisation. Les violations de l’engagement peuvent non seulement faire l’objet d’une suspension en vertu de la Loi sur la quarantaine, mais encore des sanctions suivantes.

• Dans le cas des ressortissants japonais, il peut arriver que l’on publie le nom et les informations pertinentes à la prévention de la propagation du virus.
• Dans le cas des personnes détentrices de statut de résidence au Japon, outre le fait cela peut déboucher sur des mesures de détention en vertu de la Loi sur la quarantaine, le nom, la nationalité et les informations pertinentes à la prévention de la propagation du virus pourront être rendus publics, et elles peuvent faire l’objet de procédures de révocation du statut de résidence, de procédures d’expulsion, etc.

^(Note) Conformément au point 1. des «  Nouvelles mesures de renforcement des mesures aux frontières (3) » (25 décembre 2020), la « quarantaine de 14 jours au domicile ou dans un établissement d’hébergement » susmentionnée s’applique au lieu désigné par le chef de la station de quarantaine (limité au logement sécurisé par la station de quarantaine). En outre, le 3ᵉ jour suivant l’entrée dans le pays, les personnes arrivées au Japon doivent se soumettre à un nouveau test de dépistage. Si celui-ci s’avère négatif, elles peuvent sortir de l’établissement d’hébergement sécurisé par les services de quarantaine et doivent continuer la quatorzaine à domicile (etc.) jusqu’à la fin des 14 jours suivant leur entrée au Japon.

2. Toutes les personnes qui arrivent au Japon sans répondre au point 1. ci-dessus, doivent, jusqu’à nouvel ordre, de nouveau s’engager à ne pas utiliser les transports publics pendant 14 jours, à rester chez eux ou dans un logement pendant 14 jours, à conserver les informations relatives à leur localisation et à les présenter aux centres de santé lorsqu’ils les demandent, etc. (Dans le cas où il faut prendre d’autres mesures de prévention des épidémies, concernant ces questions) Les violations de l’engagement peuvent non seulement faire l’objet d’une suspension en vertu de la Loi sur la quarantaine, mais encore des sanctions suivantes.

• Dans le cas des ressortissants japonais, il peut arriver que l’on publie le nom et les informations pertinentes à la prévention de la propagation du virus.
• Dans le cas des personnes détentrices de statut de résidence au Japon, outre le fait cela peut déboucher sur des mesures de détention en vertu de la Loi sur la quarantaine, le nom, la nationalité et les informations pertinentes à la prévention de la propagation du virus pourront être rendus publics, et elles peuvent faire l’objet de procédures de révocation du statut de résidence, de procédures d’expulsion, etc.

3. Pour les points 1 et 2 ci-mentionnés, les personnes qui ne sont pas concernées par la soumission d’une déclaration sur l’honneur reçoivent une demande de séjourner dans un établissement d’hébergement sécurisé par les services de quarantaine (limité aux établissements d’hébergement sécurisés par les services de quarantaine) pendant une durée de 14 jours.

^(Note) Les mesures qui se fondent sur les points 1 à 3 susmentionnés rentreront en vigueur pour toute personne qui arrive au Japon à compter du 14 janvier 2021 à 0:00

Nouvelles mesures de renforcement aux frontières (17)
水際対策強化に係る新たな措置（１７）
À propos de la « Liste des pays et régions au sujet desquels les souches mutantes nécessitent une gestion, notamment aux frontières »

Le 17 septembre 2021

1. Liste des pays/régions désignés pour les souches mutantes qui devraient être spécifiquement pris en compte pour les mesures aux frontières

Les connaissances concernant les souches mutantes qui nécessitent une gestion, notamment aux frontières, la situation épidémique, l’évaluation du risque d’un afflux au Japon, l’efficacité des vaccins, etc., servent à évaluer de manière globale le risque d’introduire le virus depuis chacun de ces pays / régions. Conformément à la désignation distincte fondée sur ces mesures, les mesures supplémentaires suivantes seront mises en œuvre pour les pays de la « Liste des pays / Régions depuis lesquels on a identifié des souches mutantes qui nécessitent une gestion, notamment aux frontières ».

1. Toutes les personnes qui souhaitent entrer ou revenir au Japon en provenance d’un pays / régions définis dans l’annexe doivent, pour le moment, passer 10 jours en quarantaine dans un lieu désigné par le directeur des services de quarantaine (limité aux établissements d’hébergement sécurisés par les services de quarantaine). En outre, elles doivent se soumettre de nouveau à des tests de dépistage, le 3ᵉ, le 6ᵉ et le 10ᵉ jour qui suit leur entrée au Japon. Les personnes pour lesquelles les tests sont tous négatifs peuvent sortir de l’établissement d’hébergement sécurisé par les services de quarantaine et doivent finir leur quarantaine à leur domicile (etc.) jusqu’au quatorzième jour qui suit leur entrée au Japon.

Par ailleurs, les détenteurs de statut de résidence se verront, pour le moment, interdire un retour au Japon lorsqu’ils viennent de ces pays et régions spécifiées dans le document adjoint, à moins d’avoir des motifs impérieux.

1. Pour le moment, toutes les personnes qui souhaitent entrer ou revenir au Japon en provenance d’un pays / régions désignés dans cette rubrique recevront une demande de rester 6 jours dans un lieu désigné par le directeur des services de quarantaine (limité aux établissements d’hébergement sécurisés par les services de quarantaine). En outre, elles doivent se soumettre de nouveau à des tests de dépistage, le 3ᵉ et le 6ᵉ jour qui suit leur entrée au Japon. Les personnes pour lesquelles les tests sont tous négatifs peuvent sortir de l’établissement d’hébergement sécurisé par les services de quarantaine, et doivent finir leur quarantaine à leur domicile (etc.) jusqu’au quatorzième jour qui suit leur entrée au Japon.

Par ailleurs, les détenteurs de statut de résidence se verront, pour le moment, interdire un retour au Japon lorsqu’ils viennent de ces pays et régions spécifiées dans le document adjoint, à moins d’avoir des motifs impérieux.

1. Pour le moment, toutes les personnes qui souhaitent entrer ou revenir au Japon en provenance d’un pays / régions désignés dans cette rubrique doivent rester 3 jours dans un lieu désigné par le directeur des services de quarantaine (limité aux établissements d’hébergement sécurisés par les services de quarantaine). En outre, elles doivent se soumettre à un nouveau test de dépistage, le troisième jour qui suit leur entrée au Japon. Les personnes dont le résultat est négatif peuvent ensuite sortir de l’établissement d’hébergement sécurisé par les services de quarantaine et doivent se mettre en quarantaine à domicile (etc.) jusqu’au quatorzième jour qui suit leur entrée au Japon.

2. Pays / Régions désignés en raison du nouveau coronavirus, mais qui ne sont pas concernés par les souches mutantes qui nécessitent une gestion, notamment aux frontières

Parmi les pays / régions qui ne figurent pas dans la liste des pays / régions désignés dans le point 1 ci-dessus, la désignation s’établit sur le nombre de nouveaux patients infectés par le nouveau coronavirus dans chacun de ces pays et régions, et sur le taux de positivité des tests de dépistage récents effectués par les services de quarantaine dans les aéroports du Japon. Après une évaluation globale du risque d’importer des cas de nouveau coronavirus depuis chaque pays et régions, si un pays / région présente un risque élevé d’épidémie, il est inscrit, conformément aux mesures de principe, dans la « Liste des Pays / Régions désignés en raison du nouveau coronavirus, mais qui ne sont pas concernés par les souches mutantes qui nécessitent une gestion, notamment aux frontières ». Pour de tels pays, pour le moment, les mesures aux frontières imposent que toutes les personnes qui souhaitent entrer ou revenir au Japon en provenance d’un pays / régions de cette liste passent trois jours dans un lieu désigné par le directeur des services de quarantaine (limité aux établissements d’hébergement sécurisés par les services de quarantaine). En outre, elles doivent se soumettre à un nouveau test de dépistage, le troisième jour qui suit leur entrée au Japon. Les personnes dont le résultat est négatif peuvent ensuite sortir de l’établissement d’hébergement mis à disposition par les services de quarantaine et doivent se mettre en quarantaine à domicile jusqu’au quatorzième jour qui suit leur entrée au Japon.

Notes

^{(Note 1)} Les mesures aux frontières établies sur ce qui précède s’appliqueront à partir du 20 septembre 2021 à 0:00 (heure du Japon) et jusqu’à ce jour et cette heure, la désignation et les mesures concernant les pays et régions qui ont besoin de mesures aux frontières particulières en raison des souches mutantes préoccupantes continue à se référer aux documents « Nouvelles mesures de renforcement aux frontières (15) » (28 juin 2021) et « Nouvelles mesures de renforcement aux frontières  (16) » (6 juillet 2021).

Les mesures aux frontières établies sur ce qui précède s’appliqueront à partir du 20 septembre 2021 à 0:00 (heure du Japon) et à partir de ce moment, nous abolirons la désignation et les mesures concernant les pays et régions qui ont besoin de mesures aux frontières particulières en raison des souches mutantes préoccupantes sur la base des documents « Nouvelles mesures de renforcement aux frontières (15) » (28 juin 2021) et « Nouvelles mesures de renforcement aux frontières  (16) » (6 juillet 2021).

^{(Note 2)} Les souches mutantes susmentionnées et qui nécessitent une gestion, notamment aux frontières, sont des souches mutantes qui atténuent l’effet des vaccins ou pour lesquelles il n’y a pas encore d’information sur l’efficacité des vaccins (etc.). La désignation et la suppression de la désignation de ces souches mutantes seront annoncées dans l’annexe 1 chaque fois que le ministère des Affaires étrangères et le ministère de la Santé, du Travail et des Affaires sociales, en auront vérifié la teneur, et nous annulons l’annexe 1 du document « Nouvelles mesures pour le renforcement des mesures aux frontières (15 ) » (28 juin 2021).

^{(Note 3)} Au fur et à mesure qu’ils les constatent, le ministère de la Santé, du Travail et des Affaires sociales et le ministère des Affaires étrangères publieront dans l’annexe 2 les désignations, changements de contenu ou radiations dans la « liste des pays et régions désignés » en vertu des mesures ci-dessus et annulent l’annexe des « Nouvelles mesures de renforcement aux frontières (16) » (6 juillet 2021).

^{(Note 4)} Les mesures basées sur ce qui est écrit ci-dessus s’appliquent aux personnes qui ont un historique de séjour dans un des pays / régions désignés ci-dessus pendant les 14 jours qui précèdent leur retour ou leur demande d’atterrir au Japon.

^{(Note 5)} Sur la base de ce qui précède, la quarantaine dans un lieu désigné par le directeur des services de quarantaine prendra effet 3 jours après la date désignée pour tous les pays et régions ciblées depuis le 18 septembre 2021, et les détenteurs de statut de résidence se verront en principe refuser le retour au Japon à partir de 0:00, 2 jours après la date désignée. En outre, dans le futur, en cas de changements de contenu sur la base des mesures ci-dessus, ainsi qu’en cas de radiation de la liste, les changements de règles concernant la quarantaine dans un lieu désigné par une station de quarantaine prendront effet trois jours après leur annonce, à partir de 0:00. De même, les changements ou annulations de l’interdiction de principe de rentrer au Japon des détenteurs de statut de résidence au Japon prendront effet 2 jours après l’annonce publique, à partir de 0:00.

^{(Note 6)} Si après avoir quitté le Japon avec un re-entry permit au plus tard le lendemain de l’ajout sur la base des mesures ci-dessus d’un pays aux mesures refusant en principe le retour des détenteurs de statut de résidence, des personnes en possession de statut de résidence de « résidents permanents 永住者 », d’« époux de ressortissants japonais 日本人の配偶者等 », d’« époux de résidents permanents, etc. 永住者の配偶者等 », ou de « résident de longue durée 定住者 » souhaitent revenir au Japon, elles bénéficieront en principe de circonstances exceptionnelles et pourront rentrer au Japon. Néanmoins, toutes les personnes qui quittent le Japon à partir du deuxième jour de l’ajout d’un pays / région à la liste, ne bénéficient pas de cet assouplissement. Par ailleurs, les détenteurs de « visa permanent spécial 特別永住者 » ne font pas l’objet d’un refus de retour au Japon.

Autres articles utiles

Documents nécessaires pour entrer au Japon (Synthèse)

Depuis avril 2023, la soumission de certificats de vaccination COVID, de certificat de test de dépistage et d’engagement sur l’honneur n’est plus nécessaire pour entrer au Japon.

Infos Locales au Japon traduit du japonais au français les articles sur l’immigration. Elles sont fournies à titre indicatif.

• Les articles sur les mesures aux frontières et les règles concernant les visas se trouvent maintenant dans le coin « Immigration & Frontières » d’Infos Locales au Japon.

• La référence pour les démarches lorsqu’on souhaite aller en France, c’est avant tout la page de l’Ambassade de France. Infos Locales au Japon peut aider à chercher les informations, mais cette page reste la référence.