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Coin Immigration et frontières

Pour tous ceux qui nous lisent

Comme toujours, Infos Locales au Japon et Infos Kyushu mettent ces documents à titre d’information. Nous pouvons avoir mal compris ou traduit l'information, ou celle-ci peut avoir évolué depuis l'écriture de cet article. Nous mettons également à jour nos articles si la situation le demande, mais cela peut parfois prendre du temps. Cette page encourage donc chacun à vérifier les informations à la source, et de se tenir régulièrement informés par NHK Japon ou NHK World.

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Nouvelles mesures de renforcement des mesures aux frontières (21)

Le 3 décembre 2021 au soir, le gouvernement japonais assouplissait de nouveau la quarantaine pour les personnes avec un historique de séjour dans des pays et régions qui ne sont pas sur la liste des pays et régions désignés pour le variant omicron. Pour ces pays, les voyageurs qui peuvent produire un certificat de vaccination valide au moment de l’entrée au Japon,

  • Il n’est pas nécessaire de passer 3 jours dans un établissement sécurisé par la quarantaine, et
  • il n’est pas nécessaire de se soumettre à un deuxième test de dépistage le troisième jour qui suit l’entrée au Japon.

Pour tous les pays concernés par le variant omicron, ces mesures ne s’appliquent pas.

Cet article fera l’objet de mises à jour au fur et à mesure. Aussi, il est nécessaire de s’assurer de toujours vérifier la liste des pays depuis lesquels on peut bénéficier de ces conditions à l’entrée au Japon.

Amis lecteurs, pardonnez ce petit avertissement écrit en pensant à votre sécurité.

Comme c’est le cas pour tous les articles publiés sur cette page, Infos Locales au Japon a pour but de faciliter la compréhension des mesures, mais ne peut pas vous garantir que la traduction est sans erreurs. Ces traductions sont fournies sans garantie de résultats. Les textes et les dates changent en permanence, surtout en ce moment. Cela signifie qu’il faut aller vérifier l’information à la source. Les liens sont mis dans le texte ci-dessous ou en début de l’article. Dans le cas présent, il s’agit des services de l’immigration japonaise et du ministère de la Justice. Pour les articles qui touchent à l’immigration, Infos Locales au Japon s’excuse d’insister. Il faut absolument contacter les bureaux de l’immigration et/ou l’Ambassade du Japon dans le pays dans lequel vous vous trouvez, ou un spécialiste de ces questions pour vérifier votre statut et que les conditions s’appliquent dans votre cas.

Renforcement des mesures aux frontières pour gérer le variant Omicron) (2)(Synthèse)

Du point de vue de la prévention de la propagation du virus, le gouvernement définit des mesures aux frontières selon le niveau de risque, en se basant sur les connaissances scientifiques et en tenant compte de l’avis des experts. À cet effet, à compter du 4 décembre 2021 à 0 : 00 (heure du Japon), les personnes qui reviennent ou rentrent au Japon en provenance de pays ou de régions désignés pour trois jours de quarantaine en établissement sécurisé en raison de souches mutantes autres que les souches Omicron, telles que les souches Delta, et qui détiennent un certificat de vaccination valide, ne seront pas tenues de passer 3 jours dans un établissement sécurisé par les stations de quarantaine. En revanche, elles devront effectuer leur quarantaine à leur domicile (etc.) pendant 14 jours.

Pour en savoir plus, veuillez vous référer aux « Nouvelles mesures de renforcement aux frontières (21) 水際対策強化に係る新たな措置(21)

Nouvelles mesures de renforcement aux frontières (21) 水際対策強化に係る新たな措置(21)

(Synthèse)

1. Période de quarantaine des personnes vaccinées qui rentrent ou reviennent au Japon depuis un pays désigné pour 3 jours de quarantaine sécurisée

Cette mesure concerne une partie des personnes rentrant ou retournant au Japon en provenance de pays ou régions pour lesquels il est demandé de passer 3 jours dans un établissement d’hébergement sécurisé par les services de quarantaine (limité aux établissements d’hébergement sécurisés par les services de quarantaine) en vertu du point 1.(3) ou 2. des « Nouvelles mesures de renforcement aux frontières (17) 水際対策強化に係る新たな措置(17) » (du 17 septembre 2021) (ci-ci-dessous dénommées « Mesures 17 », à l’exception des pays désignés dans le point 1. des « Nouvelles mesures de renforcement aux frontières (20) 水際対策強化に係る新たな措置(20) » (du 29 novembre 2021). Si ces personnes sont titulaires d’un certificat de vaccination contre le nouveau coronavirus valide, elles ne seront pas tenues d’effectuer de quarantaine dans un établissement d’hébergement sécurisé par les services de quarantaine et de se soumettre à un nouveau test de dépistage le troisième jour qui suit leur entrée au Japon.

2. Renforcement des mesures de suivi épidémique (etc.)

  Le suivi de la santé des personnes concernées par le point 1 par le Centre de suivi de la santé des personnes qui entrent au Japon est renforcé.

(Note 1) Les mesures qui se basent sur le point 1 et le point 2 ci-dessus s’applique aux personnes rentrées ou revenues au Japon.

(Note 2) Les certificats de vaccination contre le nouveau coronavirus reconnus valides pour les mesures du point 1. ci-dessus sont ceux émis par des institutions publiques gouvernementales (etc.) qui répondent au point 1., 2.(1) ou (2) des « Nouvelles mesures de renforcement aux frontières (18) 水際対策強化に係る新たな措置(18) » (du 27 septembre 2021).


Pour référence

Nouvelles mesures de renforcement aux frontières (20) 水際対策強化に係る新たな措置(20)
(Renforcement des mesures aux frontières pour gérer le variant Omicron)

Le 29 novembre 2021

1. Liste des Pays / régions désignés en raison du variant Omicron (souche mutante de la famille B.1.1.529)

Le variant omicron (souche mutante de la famille B.1.1.529) fait partie des souches mutantes qui nécessitent une gestion des mesures aux frontières en particulier et en vertu des présentes mesures, le gouvernement désigne séparément une « Liste des Pays / régions désignés en raison du variant Omicron (souche mutante de la famille B.1.1.529 »

2. Suspension de l’entrée au Japon de nouveaux ressortissants étrangers

Les ministères de tutelle n’accepteront pas le dépôt de dossiers par les responsables d’accueil jusqu’au 31 décembre de cette année de dossiers pour l’entrée de nouveaux étrangers, suspendront l’examen des dossiers préalables à l’entrée ou le retour au Japon et la délivrance de nouveaux certificats permettant de bénéficier du paragraphe 2 des « Nouvelles mesures de renforcement aux frontières (19) 水際対策強化に係る新たな措置(19) » (du 5 novembre 2021) (ci-après nommées « Nouvelles mesures 19 »).

Le 30 novembre 2021. Selon ce mécanisme, le Japon refusera l’entrée au Japon aux détenteurs de nouveaux visas jusqu’au 31 décembre 2021.

3. Révision des mesures d’assouplissements des restrictions d’activités pour les titulaires de certificat valide de vaccination.

  • (1) Le gouvernement suspend jusqu’au 31 décembre de cette année la possibilité pour les responsables d’accueil de déposer auprès des ministères de tutelle un dossier afin d’obtenir une autorisation préalable permettant aux titulaires de certificat valide de vaccination d’exercer des activités spécifiques (pendant la quarantaine) en vertu du point 1. des « Nouvelles mesures 19 ». Les ministères de tutelle suspendent également le processus de vérification des demandes en cours requises pour l’entrée ou le retour au Japon, ainsi que la délivrance de nouveaux certificats d’acceptation.
  • (2) Les points 1 et 2 des « Nouvelles mesures de renforcement aux frontières (18) 水際対策強化に係る新たな措置(18) » (du 27 septembre 2021) sont également suspendus jusqu’au 31 décembre 2021.

4. Renforcement des mesures de suivi épidémique (etc.)

  Les personnes qui rentrent ou reviennent au Japon depuis les pays / régions désignés ci-dessus feront l’objet d’un renforcement du suivi de leur santé par le Centre de suivi de la santé des personnes qui entrent au Japon. Parallèlement le système de suivi (monitoring) des souches mutantes sera renforcé.

5. Diminution du nombre total de personnes pouvant entrer au Japon (diminution des quotas)

Le Japon limite les nouvelles réservations pour les vols qui devraient arriver au Japon, tout en tenant compte des réservations déjà prises.

Notes

(Note1) Les mesures ci-dessus prennent effet à compter du 30 novembre 2021 à 0:00 (heure du Japon).

(Note 2) Au fur et à mesure qu’ils les constatent, le ministère de la Santé, du Travail et des Affaires sociales et le ministère des Affaires étrangères publieront en annexe les désignations, changements de contenu ou radiations dans la « liste des pays et régions désignés » en vertu des mesures ci-dessus.

(Note3) Les mesures qui se basent sur le point 2 ci-dessus prennent effet à compter du 30 novembre 2021 à 0:00 (heure du Japon). En revanche, elles ne s’appliquent pas aux étrangers ayant quitté le pays l’étranger avant le mardi 30 novembre à 0:00 (heure du Japon), même s’ils arrivent après cette même heure.

(Note4) Les mesures qui se basent sur le point 3 (1) ci-dessus prennent effet à compter du 30 novembre 2021 à 0:00 (heure du Japon).

(Note 5) En vertu des mesures qui se basent sur le point 3 (1) ci-dessus, les personnes qui rentrent ou reviennent au Japon à compter du 1er décembre 2021 à 0:00 (heure du Japon) ne sont pas autorisées à bénéficier des activités spécifiques décrites dans le point 1. des « Nouvelles mesures 19 ».

(Note 6) Les mesures qui se basent sur le point 3 (2) prennent effet pour les personnes qui entrent ou rentrent au Japon à compter du 1er décembre 2021 à 0:00 (heure du Japon).

(Note7) Les mesures qui se basent sur le point 4 ci-dessus prennent effet à compter du 30 novembre 2021 à 0:00 (heure du Japon).

(Note8) Les mesures qui se basent sur le point 5 ci-dessus prennent effet à compter du 1 décembre 2021 à 0:00 (heure du Japon).


Nouvelles mesures de renforcement aux frontières (18)
水際対策強化に係る新たな措置(18)
(Durée de la quarantaine pour les titulaires d’un certificat de vaccination au
moment de l’entrée ou du retour au Japon)

Le 27 septembre 2021

1 .À propos de la durée de quarantaine à domicile (etc.) des personnes qui entrent ou rentrent au Japon depuis certains pays / régions

Pour faciliter la lecture, les « Nouvelles mesures de renforcement aux frontières (17) » (du 17 septembre 2021) sont dénommées ci-dessous « Mesures 17 ».
Les personnes qui entrent ou rentrent au Japon depuis des pays / régions définis dans le point 1.(3) des « Mesures 17 », ou de pays / régions que ne figurent pas dans les pays / régions désignés, et qui sont en possession d’un certificat de vaccination contre le nouveau coronavirus (confirmé valide par le ministère des Affaires étrangères et le ministère de la Santé, du Travail et des Affaires sociales. Ces conditions s’appliquent également ci-dessous.) peuvent se soumettent volontairement à un deuxième test de dépistage (test PCR ou tests quantitatifs d’antigène PCR 検査又は抗原定量検査) à partir du 10ᵉ jour de leur entrée au Japon. Si elles en transmettent le résultat négatif au ministère de la Santé, du Travail et des Affaires sociales, elles ne sont pas obligées de continuer la quarantaine pour le reste de la période.

2. À propos de la quarantaine en établissement des personnes qui entrent ou rentrent au Japon depuis certains pays / régions

Les personnes qui entrent ou rentrent au Japon depuis des pays / régions définis dans le point 1.(3) des « Mesures 17 », ou de pays / régions que ne figurent pas dans les pays / régions désignés, et qui sont en possession d’un certificat de vaccination contre le nouveau coronavirus ne sont pas requises d’effectuer une quarantaine dans un établissement d’hébergement sécurisé par les services de quarantaine et de passer un test de dépistage le troisième jour de leur entrée au Japon.

(Note 1) Les mesures décrites ci-dessus ne concernent que les personnes qui entrent ou rentrent au Japon depuis le 1ᵉʳ octobre 2021 à 0:00 (heure du Japon).

(Note 2) La validité des certificats de vaccination contre le nouveau coronavirus mentionnée dans les mesures décrites ci-dessus est définie dans le document en annexe. S’il faut le changer, le ministère de la Santé, du Travail et des Affaires sociales et le ministère des Affaires étrangères en publieront une nouvelle version.


Nouvelles mesures de renforcement aux frontières (17)
水際対策強化に係る新たな措置(17)
À propos de la « Liste des pays et régions au sujet desquels les souches mutantes nécessitent une gestion, notamment aux frontières »

Le 17 septembre 2021

1. Liste des pays/régions désignés pour les souches mutantes qui devraient être spécifiquement pris en compte pour les mesures aux frontières

Les connaissances concernant les souches mutantes qui nécessitent une gestion, notamment aux frontières, la situation épidémique, l’évaluation du risque d’un afflux au Japon, l’efficacité des vaccins, etc., servent à évaluer de manière globale le risque d’introduire le virus depuis chacun de ces pays / régions. Conformément à la désignation distincte basée sur ces mesures, les mesures supplémentaires suivantes seront mises en œuvre pour les pays de la « Liste des pays / Régions depuis lesquels on a identifié des souches mutantes qui nécessitent une gestion, notamment aux frontières ».

  • Toutes les personnes qui souhaitent entrer ou revenir au Japon en provenance d’un pays / régions définis dans l’annexe doivent, pour le moment, passer 10 jours en quarantaine dans un lieu désigné par le directeur des services de quarantaine (limité aux établissements d’hébergement sécurisés par les services de quarantaine). En outre, elles doivent se soumettre de nouveau à des tests de dépistage le 3ᵉ, le 6ᵉ et le 10ᵉ jour qui suit leur entrée au Japon. Les personnes pour lesquelles les tests sont tous négatifs peuvent sortir de l’établissement d’hébergement sécurisé par les services de quarantaine, et doivent finir leur quarantaine à leur domicile (etc.) jusqu’au quatorzième jour qui suit leur entrée au Japon.

Par ailleurs, les détenteurs de statut de résidence se verront, pour le moment, interdire un retour au Japon lorsqu’ils viennent de ces pays et régions spécifiées dans le document adjoint, à moins d’avoir des motifs impérieux.

  • Pour le moment, toutes les personnes qui souhaitent entrer ou revenir au Japon en provenance d’un pays / régions désignés dans cette rubrique recevront une demande de rester 6 jours dans un lieu désigné par le directeur des services de quarantaine (limité aux établissements d’hébergement sécurisés par les services de quarantaine). En outre, elles doivent se soumettre de nouveau à des tests de dépistage le 3ᵉ et le 6ᵉ jour qui suit leur entrée au Japon. Les personnes pour lesquelles les tests sont tous négatifs peuvent sortir de l’établissement d’hébergement sécurisé par les services de quarantaine, et doivent finir leur quarantaine à leur domicile (etc.) jusqu’au quatorzième jour qui suit leur entrée au Japon.

Par ailleurs, les détenteurs de statut de résidence se verront, pour le moment, interdire un retour au Japon lorsqu’ils viennent de ces pays et régions spécifiées dans le document adjoint, à moins d’avoir des motifs impérieux.

  • Pour le moment, toutes les personnes qui souhaitent entrer ou revenir au Japon en provenance d’un pays / régions désignés dans cette rubrique doivent rester 3 jours dans un lieu désigné par le directeur des services de quarantaine (limité aux établissements d’hébergement sécurisés par les services de quarantaine). En outre, elles doivent se soumettre à un nouveau test de dépistage le troisième jour qui suit leur entrée au Japon. Les personnes dont le résultat est négatif peuvent ensuite sortir de l’établissement d’hébergement sécurisé par les services de quarantaine, et doivent se mettre en quarantaine à domicile (etc.) jusqu’au quatorzième jour qui suit leur entrée au Japon.

2. Pays / Régions désignés en raison du nouveau coronavirus, mais qui ne sont pas concernés par les souches mutantes qui nécessitent une gestion, notamment aux frontières

Parmi les pays / régions qui ne figurent pas dans la liste des pays / régions désignés dans le point 1 ci-dessus, la désignation se base sur le nombre de nouveaux patients infectés par le nouveau coronavirus dans chacun de ces pays et régions, et sur le taux de positivité des tests de dépistage récents effectués par les services de quarantaine dans les aéroports du Japon. Après une évaluation globale du risque d’importer des cas de nouveau coronavirus depuis chaque pays et régions, si un pays / région présente un risque élevé d’épidémie, il est inscrit, conformément aux mesures de principe, dans la « Liste des Pays / Régions désignés en raison du nouveau coronavirus, mais qui ne sont pas concernés par les souches mutantes qui nécessitent une gestion, notamment aux frontières ». Pour de tels pays, pour le moment, les mesures aux frontières imposent que toutes les personnes qui souhaitent entrer ou revenir au Japon en provenance d’un pays / régions de cette liste passent trois jours dans un lieu désigné par le directeur des services de quarantaine (limité aux établissements d’hébergement sécurisés par les services de quarantaine). En outre, elles doivent se soumettre à un nouveau test de dépistage le troisième jour qui suit leur entrée au Japon. Les personnes dont le résultat est négatif peuvent ensuite sortir de l’établissement d’hébergement mis à disposition par les services de quarantaine et doivent se mettre en quarantaine à domicile jusqu’au quatorzième jour qui suit leur entrée au Japon.

(Note 1) Les mesures aux frontières basées sur ce qui précède s’appliqueront à partir du 20 septembre 2021 à 0:00 (heure du Japon) et jusqu’à ce jour et cette heure, la désignation et les mesures concernant les pays et régions qui ont besoin de mesures aux frontières particulières en raison des souches mutantes préoccupantes continue à se baser sur les documents « Nouvelles mesures de renforcement aux frontières (15) » (28 juin 2021) et « Nouvelles mesures de renforcement aux frontières  (16) » (6 juillet 2021).

Les mesures aux frontières basées sur ce qui précède s’appliqueront à partir du 20 septembre 2021 à 0:00 (heure du Japon) et à partir de ce moment, nous abolirons la désignation et les mesures concernant les pays et régions qui ont besoin de mesures aux frontières particulières en raison des souches mutantes préoccupantes sur la base des documents « Nouvelles mesures de renforcement aux frontières (15) » (28 juin 2021) et « Nouvelles mesures de renforcement aux frontières  (16) » (6 juillet 2021).

(Note 2) Les souches mutantes susmentionnées et qui nécessitent une gestion, notamment aux frontières sont des souches mutantes qui atténuent l’effet des vaccins ou pour lesquelles il n’y a pas encore d’information sur l’efficacité des vaccins (etc.). La désignation et la suppression de la désignation de ces souches mutantes seront annoncées dans l’annexe 1 chaque fois que le ministère des Affaires étrangères et le ministère de la Santé, du Travail et des Affaires sociales, en auront vérifié la teneur, et nous annulons l’annexe 1 du document « Nouvelles mesures pour le renforcement des mesures aux frontières (15 ) » (28 juin 2021).

(Note 3) Au fur et à mesure qu’ils les constatent, le ministère de la Santé, du Travail et des Affaires sociales et le ministère des Affaires étrangères publieront dans l’annexe 2 les désignations, changements de contenu ou radiations dans la « liste des pays et régions désignés » en vertu des mesures ci-dessus et annulent l’annexe des « Nouvelles mesures de renforcement aux frontières (16) » (6 juillet 2021).

(Note 4) Les mesures basées sur ce qui est écrit ci-dessus s’appliquent aux personnes qui ont un historique de séjour dans un des pays / régions désignés ci-dessus pendant les 14 jours qui précèdent leur retour ou leur demande d’atterrir au Japon.

(Note 5) Sur la base de ce qui précède, la quarantaine dans un lieu désigné par le directeur des services de quarantaine prendra effet 3 jours après la date désignée pour tous les pays et régions ciblées depuis le 18 septembre 2021, et les détenteurs de statut de résidence se verront en principe refuser le retour au Japon à partir de 0:00, 2 jours après la date désignée. En outre, dans le futur, en cas de changements de contenu sur la base des mesures ci-dessus, ainsi qu’en cas de radiation de la liste, les changements de règles concernant la quarantaine dans un lieu désigné par une station de quarantaine prendront effet trois jours après leur annonce, à partir de 0:00. De même, les changements ou annulations de l’interdiction de principe de rentrer au Japon des détenteurs de statut de résidence au Japon prendront effet 2 jours après l’annonce publique, à partir de 0:00.

(Note 6) Si après avoir quitté le Japon avec un re-entry permit au plus tard le lendemain de l’ajout sur la base des mesures ci-dessus d’un pays aux mesures refusant en principe le retour des détenteurs de statut de résidence, des personnes en possession de statut de résidence de « résidents permanents 永住者 », d’« époux de ressortissants japonais 日本人の配偶者等 », d’« époux de résidents permanents, etc. 永住者の配偶者等 », ou de « résident de longue durée 定住者 » souhaitent revenir au Japon, elles bénéficieront en principe de circonstances exceptionnelles et pourront rentrer au Japon. Néanmoins, toutes les personnes qui quittent le Japon à partir du deuxième jour de l’ajout d’un pays / région à la liste, ne bénéficient pas de cet assouplissement. Par ailleurs, les détenteurs de « visa permanent spécial 特別永住者 » ne font pas l’objet d’un refus de retour au Japon.


Source : 1203_21.pdf (mofa.go.jp)

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  • Les articles concernant les mesures aux frontières et les règles concernant les visas se trouvent maintenant dans le coin « Immigration & Frontières » d’Infos Locales au Japon.

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